Lors de la réunion conjointe CNC-CONCERE du 01/06/23,  il a été décidé  que la CNC publirait sur son site les décisions conjointes CNC-CONCERE à l’instar de ce qu’elle fait déjà pour les siennes.  Cette décision s'applique pour les décisions à partir du 25 juin 2021, date de la première réunion conjointe CNC-CONCERE.

2024

Date Décisions
01/02/2024

Agenda de la réunion

Décisions prises en réunion

Annexe à la prise d'acte du calendrier pour la mise à jour définitive du PNEC BE 2021-2030

   

 

2023

Date Décisions
08/03/2023

Agenda de la réunion

Décisions prises en réunion

Décision consultation publique PNEC 

23/05/2023 Rapport de progrès 2023 Burden sharing 2013-2020
01/06/2023

Agenda de la réunion

Décisions prises en réunion

Consultation publique 

Publication des décisions

07/06/2023 Décision de principe pour l'envoi des annexes prêtes du Progress Report du PNEC
21/06/2023

Agenda de la réunion

Décisions prises en réunion

23/06/2023 Validation du 1er set d'annexes du NECPR
18/07/2023 Validation du 2e set d'annexes du NECPR
15/12/2023 Décision sur l'assistance techique de la Commission EU pour le PNEC
21/12/2023

Agenda de la réunion

Décisions prises en réunion

Décision sur le traitement administratif final du PNEC

Décision de création d'un GT Règlement Méthane

 

2022

Date Décisions
18/03/2022

Agenda de la réunion

Décisions prises  en réunion

01/04/2022

Agenda de la réunion

Décisions prises en réunion

26/04/2022 Calendrier concernant le rapport d'avancement et la mise à jour du PNEC BE 2021-2030
13/06/2022

Agenda de la réunion

[Choix d'options pour la remise des projections]

20/07/2022 Rapport de progrès 2022 burden sharing 2013-2020
05/10/2022

Agenda de la réunion

Décisions prises en réunion

Accord partiel Burden Sharing 

08/11/2022 Décision sur le Global Methane Pledge
25/10/2022

Agenda de la réunion

Décisions prises en réunion

Décision  sur la mise à jour du PNEC et le Rapport d'avancement du PNEC + Annexe 1 + Annexe 2

28/11/2022

Agenda de la réunion

02/12/2022 Assistance technique

2021

Date Décisions
25/06/2021

Agenda de la réunion